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Le concept d'indérogeabilité en droit international - Tome II: Une analyse fonctionnelle des normes indérogeables: entre unité et contingence - Déroga
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| Le concept d¿indérogeabilité, bien que fréquemment usité dans le discours juridique, n¿a été que rarement examiné de manière rigoureuse. Les normes, qui ne souffrent d'aucune dérogation, se retrouvent pourtant dans divers domaines du droit international. Cet ouvrage est basé sur l¿étude de trois piliers dans lesquels cette catégorie semble jouer un rôle central: jus cogens, droits humains et finalement, droit onusien, sujet de ce second tome. L¿hypothèse de base est que le droit remplit des fonctions, tant juridiques, systémiques qu'axiologiques, au sein de l¿ordre international, d¿où le choix d¿adopter une perspective fonctionnelle. Cette approche est également justifiée par l¿absence de critères permettant de définir avec exactitude le contenu matériel des normes indérogeables. L¿indérogeabilité est une notion élastique, dont l¿application et l¿interprétation varient selon l¿instance qui se prononce et les circonstances de l¿espèce. L¿objectif est de comprendre si le concept d'indéroegeabilité est employé uniquement pour désigner des phénomènes juridiques hétérogènes ou s¿il constitue une réalité unitaire dotées de fonctions identifiables indépendamment du domaine considéré. |
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